ANTRIEBSEINHEIT
Brevet européen · EP4127515 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4127515
- Numéro de demande
- EP21707658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16H 49/00 (2006.01)B62M 6/55 (2010.01)
- Priorité
- DE 102020203712 23.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/054259 22.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/190843 30.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
PERCIC, Miran
73540 Heubach, DE
KRAFT, Klaus
89134 Blaustein, DE
NIERESCHER, Rüdiger
73529 Schwäbisch Gmünd, DE
KRAFT, Steffen
89134 Blaustein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.