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Brevet européen · EP4127538 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4127538
- Numéro de demande
- EP20754356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2020
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16L 21/06 (2006.01)F16L 21/03 (2006.01)
- Priorité
- PT 2020116213 30.03.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2020/056189 30.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/198749 07.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
CRAVINHO SANTOS, Bruno Ricardo
3004-005 Coimbra, PT
TEIXEIRA SILVA, Jorge Manuel
4100-479 Porto, PT
ROCHA SOUSA, Paulo Roberto
4560-765 Santa Marta, PT
CAETANO BAPTISTA, António José
4465-103 São Mamede De Infesta, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.