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Brevet européen · EP4127546 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4127546
- Numéro de demande
- EP21804588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16L 39/00 (2006.01)F16L 5/14 (2006.01)F16L 43/00 (2006.01)H02G 9/06 (2006.01)H02G 3/04 (2006.01)
- Priorité
- AU 2020901521 12.05.2020
- Demande PCT
- PCT/AU2021/050439 12.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/226666 18.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Titulaire
Godwin, Dan
Sydney, New South Wales 2000, AU
Cobb, Richard
Sydney, New South Wales 2000, AU
Inventeur
COBB, Richard
Sydney, New South Wales 2000, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.