SCHEINWERFERANORDNUNG

Brevet européen · EP4127558 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4127558
Numéro de demande
EP21718652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
23 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F21S 41/148 (2018.01)
F21S 45/47 (2018.01)
F21S 45/49 (2018.01)
Priorité
IN 202041014446 31.03.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/052416 24.03.2021
Publication PCT
WO2021/198851 07.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

TVS Motor Company Limited

Chaitanya, No.12 Khader Nawaz Khan Road Nungambakkam, 600006 Chennai, IN

Inventeur

CHIPPA, Sunil Kumar

Chennai 600 006, IN

GEORGE, Godwin

Chennai 600 006, IN

DHINAGAR, Samraj Jabez

Chennai 600 006, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.