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Brevet européen · EP4127567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4127567
- Numéro de demande
- EP21717361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F24C 9/00 (2006.01)H05B 1/02 (2006.01)F24C 7/08 (2006.01)H02J 3/32 (2026.01)H02J 3/38 (2026.01)H02J 3/14 (2026.01)
- Priorité
- DE 102020109015 01.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/058491 31.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/198363 07.10.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
SCHORR, Fabrice
68270 Wittenheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.