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Brevet européen · EP4127623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4127623
Numéro de demande
EP21718634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
28 mai 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 3/02 (2006.01)
G01J 3/26 (2006.01)
G02B 26/00 (2006.01)
Priorité
FI 20205318 31.03.2020
Demande PCT
PCT/FI2021/050228 30.03.2021
Publication PCT
WO2021/198562 07.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  3. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

Teknologian tutkimuskeskus VTT Oy

02150 Espoo, FI

Inventeur

HOLMLUND, Christer

02044 VTT, FI

KESKISAARI, Aki

02044 VTT, FI

STUNS, Ingmar

02044 VTT, FI

TOIVANEN, Hans

02044 VTT, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.