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Brevet européen · EP4127738 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4127738
Numéro de demande
EP21713675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
12 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
23 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01R 15/20 (2006.01)
Priorité
EP 20166923 31.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/057616 24.03.2021
Publication PCT
WO2021/197970 07.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 17 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 17.03.2025

  5. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Titulaire

LEM INTERNATIONAL SA

LEM International SA

Route du Nant-d'Avril 152, 1217 Meyrin

Mandataire

reuteler & cie SA

Reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

MILLET, Fabien

74890 Bons-en-Chablais, FR

SCHLÄFLI, Dominik

1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.