PROCEDE DE DETECTION DE SPINS PAR COMPTAGE DE PHOTONS

Brevet européen · EP4127759 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4127759
Numéro de demande
EP21712844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
14 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01R 33/60 (2006.01)
G01N 24/10 (2006.01)
G01R 33/46 (2006.01)
Priorité
FR 2002976 26.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/057204 22.03.2021
Publication PCT
WO2021/191119 30.09.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  4. 2 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.05.2024

  5. 14 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 14.03.2024

  6. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Inventeur

BERTET, Patrice

91191 GIF SUR YVETTE Cedex, FR

FLURIN, Emmanuel

91191 GIF SUR YVETTE Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.