PROCEDE DE DETECTION DE SPINS PAR COMPTAGE DE PHOTONS
Brevet européen · EP4127759 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4127759
- Numéro de demande
- EP21712844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01R 33/60 (2006.01)G01N 24/10 (2006.01)G01R 33/46 (2006.01)
- Priorité
- FR 2002976 26.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/057204 22.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/191119 30.09.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 2 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 14 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.03.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
BERTET, Patrice
91191 GIF SUR YVETTE Cedex, FR
FLURIN, Emmanuel
91191 GIF SUR YVETTE Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.