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Brevet européen · EP4127915 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4127915
Numéro de demande
EP21712478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G06F 9/48 (2006.01)
Priorité
US 202062993221 P 23.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/056385 12.03.2021
Publication PCT
WO2021/190960 30.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Telefonaktiebolaget LM ERICSSON (PUBL)

16483 Stockholm, SE

Inventeur

LINDBO, Dag

191 44 Sollentuna, SE

ELGCRONA, Anders

183 55 Täby, SE

EVERTSSON, Rickard

224 79 Lund, SE

MÅNSSON, Staffan

232 53 Åkarp, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.