WIEDERGABE MIT SCHATTENINFORMATION

Brevet européen · EP4128166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4128166
Numéro de demande
EP21714755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 15/00 (2011.01)
G06T 15/60 (2006.01)
Priorité
US 202063005155 P 03.04.2020
US 202017087252 02.11.2020
Demande PCT
PCT/US2021/021244 05.03.2021
Publication PCT
WO2021/202054 07.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Qualcomm Incorporated

San Diego, CA 92121-1714, US

Inventeur

GARVEY, Joseph Daniel

San Diego, California 92121-1714, US

VRCELJ, Bojan

San Diego, California 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.