PLATEFORME ET SYSTÈME DE PLATEFORME POUR CENTRALE NUCLÉAIRE
Brevet européen · EP4128280 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4128280
- Numéro de demande
- EP21713955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 13 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G21C 19/18 (2006.01)G21C 19/32 (2006.01)G21D 1/02 (2006.01)B66C 19/00 (2006.01)G21C 19/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2002974 26.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/057576 24.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/191279 30.09.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Lavoix Lausanne, Voie du Chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 29 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 13 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Lavoix Lausanne, Voie du Chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
13100 Aix en Provence, FR
69100 Villeurbanne, FR
01700 Beynost, FR
13001 Marseille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.