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Brevet européen · EP4128285 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4128285
Numéro de demande
EP21716521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
23 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01B 1/18 (2006.01)
C01B 32/168 (2017.01)
C01B 32/16 (2017.01)
Priorité
GB 202004267 24.03.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/050712 24.03.2021
Publication PCT
WO2021/191601 30.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Quantum Conductors Ltd

The Pumphouse Farleigh Bridge Farleigh Lane, East Farleigh Kent ME16 9NB, GB

Inventeur

FRANKS, John Edward

East Farleigh Kent ME16 9NB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.