STABILE WÄSSRIGE KOHLENSTOFFDISPERSION
Brevet européen · EP4128299 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4128299
- Numéro de demande
- EP21774967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01G 11/38 (2013.01)H01G 11/36 (2013.01)H01G 11/28 (2013.01)H01G 11/24 (2013.01)H01G 11/34 (2013.01)H01G 11/86 (2013.01)B82Y 30/00 (2011.01)B82Y 99/00 (2011.01)H01G 11/32 (2013.01)H01G 11/60 (2013.01)H01G 11/62 (2013.01)H01G 11/68 (2013.01)
- Priorité
- US 202062994217 P 24.03.2020US 202016984101 03.08.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/021471 09.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/194738 30.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 28 mai 2026
Titulaire
- Titulaire
- Yazaki Corporation, 17th floor, Mita-Kokusai Bldg., 4-28, Mita 1-chome, Minato-ku, Tokyo 108-8333, Japon → Yazaki Corporation, W Building 7F, 1-8-15. Konan, Minato-ku, Tokyo 108-0075, Japon
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MAAT, Stefan
Carmarillo, California 93012, US
RAYCHAUDHURI, Satyabrata
Camarillo, California 93012, US
BRAHIM, Sean Imtiaz
Camarillo, California 93012, US
ZHANG, Sanliang
Camarillo, California 93012, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.