BIPV INTEGRANT UN ELEMENT TRANSPARENT OU TRANSLUCIDE A REFLEXION DIFFUSE

Brevet européen · EP4128365 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4128365
Numéro de demande
EP21717155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
8 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01L 31/0236 (2006.01)
H01L 31/048 (2014.01)
H02S 20/22 (2014.01)
H02S 40/20 (2014.01)
Priorité
FR 2002860 24.03.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/050496 23.03.2021
Publication PCT
WO2021/191557 30.09.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 19 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  4. 11 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 11.06.2024

  5. 8 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Glass France

92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

OZANAM, Cécile

91120 PALAISEAU, FR

MILICEVIC, Marijana

94250 GENTILLY, FR

GAYOUT, Patrick

93250 VILLEMOMBLE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.