PASSIVE BAUELEMENTE ODER VORRICHTUNGEN FÜR MIKROWELLEN- ODER MILLIMETERWELLEN
Brevet européen · EP4128433 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4128433
- Numéro de demande
- EP21718191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01P 1/219 (2006.01)H01P 1/211 (2006.01)H01P 1/213 (2006.01)H01P 1/20 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2020/052819 25.03.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/052399 23.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/191794 30.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.