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Brevet européen · EP4128445 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4128445
- Numéro de demande
- EP21713903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2026
- Classes CIB
- H01R 13/639 (2006.01)H01R 24/54 (2011.01)H01R 13/533 (2006.01)H01R 13/504 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020108008 24.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/056769 17.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/191010 30.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
WACKER, Martin
74613 Öhringen, DE
BAUER, Josef
71701 Schwieberdingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.