DISPOSITIF DE POMPAGE LASER EN T

Brevet européen · EP4128452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4128452
Numéro de demande
EP21713947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
18 févr. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01S 3/0933 (2006.01)
H01S 3/16 (2006.01)
H01S 3/08 (2023.01)
H01S 3/06 (2006.01)
H01S 3/0915 (2006.01)
Priorité
FR 2002852 24.03.2020
FR 2100384 15.01.2021
Demande PCT
PCT/EP2021/057467 23.03.2021
Publication PCT
WO2021/191221 30.09.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

Centre national de la recherche scientifique

3 rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Institut Optique Théorique Appliquée

2 avenue Augustin Fresnel, 91127 Palaiseau Cedex, FR

Université Paris-Saclay

Bâtiment Breguet 3 rue Joliot Curie, 91190 Gif-sur-Yvette, FR

Inventeur

BALEMBOIS, François

91870 Boissy-le-Sec, FR

PICHON, Pierre

91120 Palaiseau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.