CAPOT POUR UNE MACHINE ÉLECTRIQUE TOURNANTE
Brevet européen · EP4128486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4128486
- Numéro de demande
- EP21709993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H02K 5/22 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 23/66 (2006.01)
- Priorité
- FR 2003283 02.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/055857 09.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/197770 07.10.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
BERNARD, Clément
94046 Créteil Cedex, FR
WALME, Benoit
94046 Créteil Cedex, FR
ZANELLA, Charlie
38070 St Quentin Fallavier, FR
BEAUCOTE, Sebastien
38070 St Quentin Fallavier, FR
DUMONTAGNE, David
94046 Créteil Cedex, FR
DUMEZ, Charles
94046 Créteil Cedex, FR
DA CRUZ REBELO, Mario
94046 Créteil Cedex, FR
AZIZI SAMIR, Abdelaziz
94046 Créteil Cedex, FR
FALGUIER, Manuel
94046 Créteil Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.