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Brevet européen · EP4128520 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4128520
Numéro de demande
EP21723283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H02P 9/02 (2006.01)
H02P 9/10 (2006.01)
Priorité
EP 20176906 27.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/062159 07.05.2021
Publication PCT
WO2021/239441 02.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Siemens Gamesa Renewable Energy A/S

Borupvej 16, 7330 Brande, DK

Inventeur

FREIRE, Nuno Miguel Amaral

7330 Brande, DK

WANG, Tao

Sheffield S63NT, GB

ZHU, Zi-Qiang

Sheffield S10 5TR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.