PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN REDRESSEUR CONNECTÉ À UNE GÉNÉRATRICE ÉLECTRIQUE SYNCHRONE À AIMANTS PERMANENTS POUR FOURNIR UNE TENSION CONTINUE, PROGRAMME D'ORDINATEUR ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
Brevet européen · EP4128521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4128521
- Numéro de demande
- EP21732375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 21/00 (2016.01)H02P 11/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 2003370 03.04.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050518 25.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/198594 07.10.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Safran
75015 Paris, FR
Safran Electrical & Power
31702 Blagnac, FR
Inventeur
SABER, Christelle
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
ROUGIER, Florent
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
FLORESCU, Adrian
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
NADHERIA, Mallika
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.