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Brevet européen · EP4128537 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4128537
- Numéro de demande
- EP20719337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2020
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03L 7/099 (2006.01)H03B 5/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2020/059072 31.03.2020
- Publication PCT
- WO2021/197580 07.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
Telefonaktiebolaget LM ERICSSON (PUBL)
16483 Stockholm, SE
Inventeur
THARAYIL NARAYANAN, Aravind
225 91 Lund, SE
EK, Staffan
226 51 Lund, SE
SUNDSTRÖM, Lars
247 91 Södra Sandby, SE
STRANDBERG, Roland
244 65 Furulund, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.