HEIZELEMENT
Brevet européen · EP4129002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4129002
- Numéro de demande
- EP21713020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H05B 3/42 (2006.01)
- Priorité
- EP 20164996 23.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/057286 22.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/191155 30.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
MANN, Markus
40549 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.