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Brevet européen · EP4129039 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4129039
Numéro de demande
EP21826309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A01D 34/00 (2006.01)
Priorité
CN 202010558974 18.06.2020
CN 202010559893 18.06.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/100760 18.06.2021
Publication PCT
WO2021/254462 23.12.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

NANJING CHERVON INDUSTRY CO., LTD.

Nanjing Chervon Industry Co., Ltd.

No. 529, Jiangjun Road Jiangning Economic and Technical Development Zone, Nanjing, Jiangsu 211106, CN

Inventeur

MEI, Qingxiao

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

CHEN, Weipeng

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.