PASTEURISIERTE SOJASOSSE
Brevet européen · EP4129088 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4129088
- Numéro de demande
- EP21775327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A23L 27/50 (2016.01)A23L 27/00 (2016.01)
- Priorité
- JP 2020056774 26.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/012891 26.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/193925 30.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2026
- 26 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.03.2026
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
OHNO, Naoto
Noda-shi, Chiba 278-8601, JP
KUNITAKE, Yuri
Noda-shi, Chiba 278-8601, JP
KOMURA, Akitoshi
Noda-shi, Chiba 278-8601, JP
HANADA, Yoichi
Noda-Shi, Chiba 278-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.