BOUCLE SECURISEE
Brevet européen · EP4129113 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4129113
- Numéro de demande
- EP22196477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2017
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 1660571 31.10.2016
- Divisionnaire de
- EP17791391
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 12 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 12.08.2024
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
BUONOMO, Sébastien
13009 Marseille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.