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Brevet européen · EP4129159 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4129159
- Numéro de demande
- EP21793413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/01 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020075300 21.04.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/015578 15.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/215342 28.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ICHIKAWA, Hiroaki
Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP
UEGAKI, Hidesato
Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP
SHIBATA, Akihiko
Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP
EJIRI, Kouki
Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP
ASAI, Kiyotaka
Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP
TSUCHIMOTO, Hirofumi
Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP
TANAKA, Koji
Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP
TSUBAKIZAKA, Kota
Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP
KIMURA, Shuto
Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.