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Brevet européen · EP4129441 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4129441
Numéro de demande
EP21189932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B01D 35/147 (2006.01)
B01D 36/00 (2006.01)
F16K 31/126 (2006.01)
F16K 11/048 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Inventeur

Lord, Abel Justin

Framsden, Stowmarket, IP14 6HU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.