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Brevet européen · EP4129507 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4129507
- Numéro de demande
- EP21776054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B09B 3/70 (2022.01)C22B 7/00 (2006.01)C22B 19/00 (2006.01)C22B 23/00 (2006.01)H01M 10/54 (2006.01)C22B 3/06 (2006.01)C22B 3/38 (2006.01)C22B 3/44 (2006.01)B09B 3/80 (2022.01)C22B 3/10 (2006.01)C22B 3/08 (2006.01)B22F 9/24 (2006.01)C22B 3/00 (2006.01)C22B 19/30 (2006.01)C22C 1/04 (2023.01)H01M 10/0525 (2010.01)B09B 101/16 (2022.01)
- Priorité
- JP 2020051157 23.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/009778 11.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/193096 30.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
Niihama-shi, Ehime 792-0002, JP
Niihama-shi, Ehime 792-0002, JP
Niihama-shi, Ehime 792-0002, JP
Niihama-shi, Ehime 792-0002, JP
Niihama-shi, Ehime 792-0002, JP
Niihama-shi, Ehime 792-0002, JP
Niihama-shi, Ehime 792-0002, JP
Niihama-shi, Ehime 792-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.