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Brevet européen · EP4129576 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4129576
Numéro de demande
EP22195297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2019
Publié
8 févr. 2023
Délivré
17 avr. 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 27/10 (2006.01)
B25B 27/14 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
H01R 43/042 (2006.01)
F16J 15/16 (2006.01)
H02G 1/00 (2006.01)
G01R 19/155 (2006.01)
H02J 13/00 (2006.01)
F16J 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 102018112097 18.05.2018
DE 102018114844 20.06.2018
DE 102018118678 01.08.2018
DE 102019104150 19.02.2019
Divisionnaire de
EP19727877
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  2. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Inventeur

Frenken, Egbert

52525 Heinsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.