ELEKTRISCHE BAUMASCHINE
Brevet européen · EP4129730 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4129730
- Numéro de demande
- EP20927714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2020
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 11/06 (2006.01)E02F 9/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/013763 26.03.2020
- Publication PCT
- WO2021/192165 30.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Hitachi Construction Machinery Tierra Co., Ltd.
Shiga 528-0061,, JP
Inventeur
FURUKAWA Yuta
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
KIHARA Seiichi
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
TAKAHASHI Kiwamu
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.