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Brevet européen · EP4129757 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4129757
- Numéro de demande
- EP21782233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/015 (2006.01)B60N 2/07 (2006.01)B60N 2/75 (2018.01)E02F 3/32 (2006.01)E02F 9/16 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020060128 30.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/013367 29.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/200851 07.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
KUBOTA CORPORATION
Osaka-shi, Osaka 5568601, JP
Inventeur
TORII Yoshinori
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
NISHIGORI Yoichi
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
NAKAYA Takahiko
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.