ELEKTRONISCHES BREMSSYSTEM
Brevet européen · EP4129780 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4129780
- Numéro de demande
- EP21775136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60T 13/14 (2006.01)B60T 8/40 (2006.01)B60T 7/04 (2006.01)
- Priorité
- KR 20200036404 25.03.2020
- Demande PCT
- PCT/KR2021/003738 25.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/194288 30.09.2021
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
KIM, Jinseok
Suwon-si Gyeonggi-do 16516, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.