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Brevet européen · EP4129814 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4129814
Numéro de demande
EP21780949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
28 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B63B 25/08 (2006.01)
B63B 25/16 (2006.01)
B63B 27/24 (2006.01)
F17C 3/08 (2006.01)
Priorité
JP 2020061456 30.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/013313 29.03.2021
Publication PCT
WO2021/200829 07.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

URAGUCHI, Ryosuke

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

KAWASUJI, Yusaku

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

IZUMI, Naruyoshi

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

IMAI, Tatsuya

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

SHIMOGAKI, Takashi

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

MATSUMOTO, Akira

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.