SCHIFF

Brevet européen · EP4129815 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4129815
Numéro de demande
EP21778914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B63B 25/16 (2006.01)
F17C 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020065714 01.04.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/013567 30.03.2021
Publication PCT
WO2021/200962 07.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Kawasaki Jukogyo Kabushiki Kaisha

KAWASAKI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA

1-1, Higashikawasaki-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Inventeur

TANIMOTO, Keisuke

Hyogo 650-86070, JP

GOKAN, Kazuto

Hyogo 650-8670, JP

OHASHI, Tetsuya

Hyogo 650-8670, JP

SUZUKI, Tomomi

Hyogo 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.