KUPPELMODUL ALS SCHNITTSTELLE EINER FLUGGASTBRÜCKE ODER -TREPPE UND DEM RUMPF EINES FLUGZEUGS

Brevet européen · EP4129830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4129830
Numéro de demande
EP21189649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
27 sept. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64F 1/305 (2006.01)
B64F 1/315 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  3. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Inventeur

Schuster, Heinz

34123 Kassel, DE

Schmelz, Sebastian

34226 Niestetal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.