AUTOMATISIERTES EINZELHANDELSGESCHÄFT UND -SYSTEM
Brevet européen · EP4129864 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4129864
- Numéro de demande
- EP21208484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)B65G 47/46 (2006.01)B65G 47/48 (2006.01)B65G 47/51 (2006.01)G07F 11/00 (2006.01)G07F 11/16 (2006.01)G07F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- HK 22021036045 04.08.2021
- Divisionnaire de
- EP21205830
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 14 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 14.08.2025
- 13 août 2025
Titulaire
- Titulaire
- Shoalter Automation Limited, 13/F, Trans Asia Centre, No. 18 Kin Hong Street, Kwai Chung, New Territories, Hong-Kong → Shoalter Automation Limited, HKTV Multimedia and Ecommerce Centre, No. 1 Chun Cheong Street, Tseung Kwan O Industrial Estate, New Territories, Hong-Kong
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
Kwai Chung, New Territories, HK
Kwai Chung, New Territories, HK
Kwai Chung, New Territories, HK
Kwai Chung, New Territories, HK
Kwai Chung, New Territories, HK
Kwai Chung, New Territories, HK
Kwai Chung, New Territories, HK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.