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Brevet européen · EP4130053 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4130053
Numéro de demande
EP21780477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C08F 8/00 (2006.01)
C08F 220/04 (2006.01)
A61F 13/53 (2006.01)
B01J 20/26 (2006.01)
B01J 20/28 (2006.01)
C08F 220/06 (2006.01)
Priorité
JP 2020064626 31.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/014046 31.03.2021
Publication PCT
WO2021/201177 07.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Inventeur

TAMAKI, Mariko

Himeji-shi, Hyogo 671-1282, JP

ONISHI, Keita

Himeji-shi, Hyogo 671-1282, JP

TAMURA, Yuika

Himeji-shi, Hyogo 671-1282, JP

TORII, Kazushi

Himeji-shi, Hyogo 671-1282, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.