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Brevet européen · EP4130179 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4130179
Numéro de demande
EP21778971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C09J 4/06 (2006.01)
C08L 9/02 (2006.01)
C08L 33/26 (2006.01)
C09J 109/00 (2006.01)
C08F 220/54 (2006.01)
C08F 265/06 (2006.01)
C08L 9/06 (2006.01)
C09J 7/30 (2018.01)
C08F 265/10 (2006.01)
C08L 9/00 (2006.01)
C08F 4/40 (2006.01)
Priorité
JP 2020067496 03.04.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/014129 01.04.2021
Publication PCT
WO2021/201207 07.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 29 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Berne

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  4. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

Nippon Soda Co., Ltd.

2-7-2, Marunouchi Chiyoda-ku, Tokyo 100-7010, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard SA

Optingenstrasse 16, 3013 Berne

Inventeur

YAMATE, Taiki

Ichihara-shi, Chiba 290-0045, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.