ZUSAMMENSETZUNG UND LICHTEMITTIERENDES ELEMENT DAMIT
Brevet européen · EP4130195 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4130195
- Numéro de demande
- EP21781833
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10K 85/30 (2023.01)H10K 85/60 (2023.01)C09K 11/06 (2006.01)H10K 50/11 (2023.01)
- Priorité
- JP 2020064369 31.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/009142 09.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/199948 07.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
SAITO, Takakazu
Tsukuba-shi, Ibaraki 300-3294, JP
MATSUMOTO, Ryuji
Tsukuba-shi, Ibaraki 300-3294, JP
IIJIMA, Takayuki
Tsukuba-shi, Ibaraki 300-3294, JP
ASADA, Kohei
Tsukuba-shi, Ibaraki 300-3294, JP
ABE, Taichi
Tsukuba-shi, Ibaraki 300-3294, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.