ZUSAMMENSETZUNG UND LICHTEMITTIERENDES ELEMENT DAMIT

Brevet européen · EP4130195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4130195
Numéro de demande
EP21781833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
3 sept. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H10K 85/30 (2023.01)
H10K 85/60 (2023.01)
C09K 11/06 (2006.01)
H10K 50/11 (2023.01)
Priorité
JP 2020064369 31.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/009142 09.03.2021
Publication PCT
WO2021/199948 07.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  3. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Inventeur

SAITO, Takakazu

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-3294, JP

MATSUMOTO, Ryuji

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-3294, JP

IIJIMA, Takayuki

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-3294, JP

ASADA, Kohei

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-3294, JP

ABE, Taichi

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-3294, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.