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Brevet européen · EP4130209 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4130209
- Numéro de demande
- EP21778893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 169/00 (2006.01)C10N 10/04 (2006.01)C10N 20/02 (2006.01)C10N 20/04 (2006.01)C10N 20/06 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 30/08 (2006.01)C10N 40/02 (2006.01)C10N 40/04 (2006.01)C10N 50/10 (2006.01)C10M 107/02 (2006.01)C10M 115/08 (2006.01)C10M 129/28 (2006.01)C10M 129/40 (2006.01)C10M 133/16 (2006.01)C10M 169/02 (2006.01)C10N 20/00 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020065439 31.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/010665 16.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/200125 07.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
WATANABE, Go
Ichihara-shi, Chiba 299-0107, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.