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Brevet européen · EP4130214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4130214
Numéro de demande
EP21780231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
7 janv. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 169/04 (2006.01)
C10N 30/04 (2006.01)
C10N 30/06 (2006.01)
C10N 40/08 (2006.01)
C10M 129/10 (2006.01)
C10M 129/74 (2006.01)
C10M 133/12 (2006.01)
C10M 133/16 (2006.01)
C10M 133/56 (2006.01)
C10M 141/06 (2006.01)
C10N 30/10 (2006.01)
C10N 30/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020065357 31.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/013183 29.03.2021
Publication PCT
WO2021/200782 07.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Idemitsu Kosan Co., Ltd.

Idemitsu Kosan Co.,Ltd.

2-1, Otemachi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8321, JP

Inventeur

INOUE, Shota

Ichihara-shi, Chiba 299-0107, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.