GESCHWEISSTE STRUKTUR UND SPEICHERBEHÄLTER
Brevet européen · EP4130321 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4130321
- Numéro de demande
- EP21778711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C22C 38/00 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/42 (2006.01)C22C 38/44 (2006.01)C22C 38/58 (2006.01)C22C 38/60 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020064501 31.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/013907 31.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/201122 07.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
ISHIMARU, Eiichiro
Tokyo 100-0005, JP
SAKURABA, Takuya
Tokyo 100-0005, JP
KAGA, Yuji
Tokyo 100-0005, JP
KAKIHARA, Toyohiko
Tokyo 100-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.