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Brevet européen · EP4130390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4130390
Numéro de demande
EP22176448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2022
Publié
8 févr. 2023
Délivré
1 nov. 2023
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/32 (2006.01)
E02F 9/10 (2006.01)
E02F 9/08 (2006.01)
Priorité
JP 2021128742 05.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

Takeuchi Mfg, Co., Ltd

Takeuchi Mfg. Co., Ltd.

205, Oaza Uwadaira, Sakaki-machi Hanishina-gun, Nagano 389-0605, JP

Inventeur

OKUTANI, Shumpei

Hanishina-gun, 389-0605, JP

KUMEUCHI, Kengo

Hanishina-gun, 389-0605, JP

MATSUMOTO, Tetsuya

Hanishina-gun, 389-0605, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.