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Brevet européen · EP4130397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4130397
Numéro de demande
EP20927511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2020
Publié
8 févr. 2023
Délivré
22 janv. 2025
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/013851 26.03.2020
Publication PCT
WO2021/192187 30.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  2. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  3. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Hitachi Construction Machinery Tierra Co., Ltd.

1-2, Sasagaoka, Minakuchicho, Koka-shi,, Shiga 528-0061,, JP

Inventeur

OGAWA, Yuichi

Shiga 528-0061, JP

ISHII, Takeshi

Shiga 528-0061, JP

KIHARA, Seiichi

Shiga 528-0061, JP

TAKAHASHI, Kiwamu

Shiga 528-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.