KOMPAKTIERUNGSVERWALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4130401 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4130401
- Numéro de demande
- EP21811899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020093296 28.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/018593 17.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/241301 02.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
NODA, Daisuke
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
FUJIWARA, Sho
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
KAMIMURA, Yusuke
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.