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Brevet européen · EP4130458 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4130458
Numéro de demande
EP21776068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F03D 3/06 (2006.01)
Priorité
JP 2020057522 27.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/011758 22.03.2021
Publication PCT
WO2021/193555 30.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

NTN CORPORATION

NTN Corporation

3-17, Kyomachibori 1-chome Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka 550-0003, JP

Inventeur

MATSUNAGA, Kumiko

Kuwana-shi, Mie 511-0867, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.