KÜHLSYSTEM UND WINDKRAFTGENERATORSATZ
Brevet européen · EP4130468 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4130468
- Numéro de demande
- EP20939641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2020
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03D 80/60 (2016.01)F03D 80/80 (2016.01)F03D 13/25 (2016.01)
- Priorité
- CN 202010516571 09.06.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2020/113947 08.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/248715 16.12.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
WANG, Dinghui
Beijing 100176, CN
LIU, Junwei
Beijing 100176, CN
GAO, Si
Beijing 100176, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.