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Brevet européen · EP4130478 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4130478
Numéro de demande
EP21781413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
28 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F04C 23/02 (2006.01)
F04C 29/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020065992 01.04.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/014156 01.04.2021
Publication PCT
WO2021/201223 07.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Thermal Systems, Ltd.

2-3, Marunouchi 3-Chome, Chiyoda-ku,, Tokyo, 100-8332, JP

Inventeur

OKADA, Yoshiyuki

Tokyo 100-8332, JP

YAMASHITA, Takuma

Tokyo 100-8332, JP

KOBA, Risako

Tokyo 100-8332, JP

SASAKI, Mikito

Tokyo 100-8332, JP

NII, Masahiro

Tokyo 100-8332, JP

OGAWA, Makoto

Tokyo 100-8332, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.