TANK
Brevet européen · EP4130519 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4130519
- Numéro de demande
- EP21774637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16J 12/00 (2006.01)F17C 1/06 (2006.01)B29C 70/00 (2006.01)B29C 70/16 (2006.01)B29C 63/06 (2006.01)B29C 70/32 (2006.01)B29C 63/10 (2006.01)B29C 53/60 (2006.01)B29C 70/08 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)F17C 1/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020055302 26.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/010286 15.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/193180 30.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
NAGAMATSU, Daisuke
Nagoya-shi, Aichi 455-8502, JP
OUCHIYAMA, Naoya
Nagoya-shi, Aichi 455-8502, JP
MATSUI, Akihiko
Nagoya-shi, Aichi 455-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.