SCHIEBEKOMPONENTE

Brevet européen · EP4130523 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4130523
Numéro de demande
EP21779618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16J 15/34 (2006.01)
F16C 33/74 (2006.01)
Priorité
JP 2020062821 31.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/013524 30.03.2021
Publication PCT
WO2021/200938 07.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

IMURA, Tadatsugu

Tokyo 105-8587, JP

OU, Iwa

Tokyo 105-8587, JP

FUKUDA, Shogo

Tokyo 105-8587, JP

UCHIDA, Kenta

Tokyo 105-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.